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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALOGIC
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aquamaison la solution écocitoyenne
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

aquamaison la solution écocitoyenne
AQUALOGIC, SAS

Numéro de dépôt :
3860968
Date de dépôt :
22/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/09/2021
aquamaison la solution écocitoyenne de AQUALOGIC

Présentation de la marque aquamaison la solution écocitoyenne

Déposée le 22 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALOGIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « aquamaison la solution écocitoyenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUALOGIC domicilié(e) LA BOUVIERE - 73160 - SAINT-SULPICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 014 209 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque aquamaison la solution écocitoyenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aquamaison la solution écocitoyenne est expirée depuis le 22 septembre 2021.

AQUALOGIC a également déposé les autres marques suivantes : aquajardin la solution écocitoyenne


AQUALOGIC, SAS - LA BOUVIERE - 73160 - SAINT-SULPICE - France - SIREN 513014209


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, Europole, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624359 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Installations de conduites d'eau, installations pour l'approvisionnement en eau, récupérateurs d'eau ;

Cuves non métalliques, réservoirs d'eau en matières plastiques ;

Conseils en matière d'économie d'énergie, étude de projets techniques.